L’association
L’association MJC Chambéry
C’est avec plaisir que nous vous accueillons à la M.J.C de Chambéry, lieu de convivialité, de rencontres, d’initiatives, de créativité et de découvertes culturelles.
Vous pourrez y pratiquer des activités artistiques, culturelles, sportives et de loisirs, sous forme d’activités hebdomadaires ou de stages pendant les vacances.
Les jeunes qui le souhaitent peuvent se rencontrer, prendre la parole, discuter ensemble au sein l’accueil jeunes, un espace où chacun peut s’auto-organiser et construire un projet tout en étant accompagné et soutenu.
Vous pourrez découvrir la programmation de spectacles « Totem en scène ».
Au Totem, la salle de spectacle de la MJC (276 places)
Une association loi 1901 à but non lucratif
Par son histoire et sa constante adaptation au monde extérieur, la MJC de Chambéry a construit son originalité en ouvrant son espace à l’expérimentation, à l’émergence, tout en portant les valeurs de l’éducation populaire qui reconnaît à chacun la volonté et la capacité de progresser et de se développer.
Adhérer et participer à la vie associative de la MJC
L’adhésion marque l’engagement de l’individu dans le projet de la MJC. Chacun peut à sa façon apporter ses idées et s’investir dans une dynamique collective, en rejoignant le bureau, le conseil d’administration, en participant aux différents groupes de réflexion (commissions thématiques) mais aussi en s’impliquant bénévolement dans les manifestations et les actions de l’association.
La cotisation
Pour pratiquer une activité, une cotisation vous est demandée. Calculée au plus juste, elle permet de financer l’encadrement et la coordination des activités ainsi que l’achat de matériel et la communication.
Les statuts de l'association
TITRE I – BUT DE L’ASSOCIATION
Article 1 – Dénomination, durée, siège social
Il existe à Chambéry une Maison des Jeunes et de la Culture, association d’éducation populaire, régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 14 novembre 1945, dont les premiers statuts ont été déposés à la Préfecture de la Savoie le 21 novembre 1945. Sa durée est illimitée.
Son siège social est à Chambéry, Savoie – 311 faubourg Montmélian. Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du Conseil d’Administration et doit être ratifié par l’Assemblée Générale suivante.
Article 2 – Objet social et vocation de l’association
Cette association a pour but le développement, la gestion et le contrôle de la Maison des Jeunes et de la Culture de Chambéry.
La Maison des Jeunes et de la Culture, qui constitue un élément essentiel de l’équipement social et culturel du Bassin Chambérien, offre à la population, aux jeunes comme aux adultes, la possibilité de prendre conscience de leurs aptitudes, de développer leur personnalité et de se préparer à devenir les citoyens actifs et responsables d’une communauté vivante. Elle contribue à l’autonomie et à l’épanouissement des personnes et permet à tous d’accéder à l’éducation et à la culture afin que chacun participe à la construction d’une société plus solidaire, plus juste. Elle contribue également au développement des liens sociaux.
Article 3 – Les valeurs
La MJC de Chambéry est ouverte à tous sans discrimination, dans des relations d’échange et de convivialité.
Respectueuse des convictions personnelles, elle s’interdit toute attache avec un parti, un mouvement politique, une confession.
La MJC de Chambéry respecte le pluralisme, les idées et les principes de laïcité mis en avant dans les valeurs républicaines et contribue au renforcement de la démocratie.
Article 4 – Missions et moyens d’action
La MJC de Chambéry élabore et formalise un projet associatif répondant à ses missions et l’évalue régulièrement.
La démocratie se vivant au quotidien, la MJC de Chambéry participe au développement local en animant des lieux d’expérimentation et d’innovation sociale. Les actions en direction des jeunes et avec eux sont une part importante de sa mission. Elle peut proposer aussi des activités et des services divers aux enfants et aux adultes. De telles actions, de tels services encouragent l’initiative, la prise de responsabilité et une pratique citoyenne.
Elle se donne comme moyen d’action, l’organisation de manifestations et de spectacles ouverts au public, à l’intérieur et à l’extérieur de la structure. La MJC se donne comme mission l’accompagnement d’artistes amateurs et (ou) en émergence.
TITRE II – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 6 – Composition de l’association
L’association comprend :
1. Les adhérents, personnes physiques régulièrement inscrites, les adhérents de moins de 16 ans étant représentés par un de leurs parents ou un tuteur ayant autorité parentale
2. Les membres de droit, associés et partenaires du conseil d’Administration
3. Les membres honoraires et fondateurs, personnes physiques ou morales ; les personnes morales régulièrement constituées sont représentées par un délégué
4. Les membres d’honneur : ce titre peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association ; ce titre leur
confère le droit de faire partie de l’Assemblée Générale. Les membres de droit, associés et partenaires ne sont pas tenus de payer une cotisation d’adhésion annuelle. L’admission des membres associés, partenaires, fondateurs, honoraires est définie par le règlement intérieur.
Article 7 – Démission, radiation
La qualité de membre de l’association se perd :
1. Par démission
2. Par radiation pour non-paiement de la cotisation
3. Par radiation pour faute grave, prononcée par le Conseil d’Administration, étant considérée comme faute grave tout préjudice matériel ou moral à l’association. Avant toute mesure de
radiation fondée sur une faute grave, l’intéressé est incité à présenter sa défense devant le Conseil d’Administration par lettre recommandée avec un temps de préavis d’au moins 5
jours. A partir de la réception de la lettre de radiation motivée, l’intéressé a quinze jours pour faire appel de la décision par écrit auprès du Conseil d’Administration qui prendra sa décision définitive à l’issue du Conseil d’Administration suivant
4. En cas de décès
Article 8 – Assemblée Générale Ordinaire
L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association définis à l’article 6.
Elle se réunit une fois par an dans les 6 mois qui suivent la fin de son exercice comptable et chaque fois qu’elle et convoquée par le Conseil d’Administration ou sur demande du quart au moins des membres qui la composent. La convocation doit être communiquée aux adhérents quinze jours au moins avant sa tenue. Les documents soumis au vote de cette assemblée doivent être mis à disposition des adhérents 72h au moins avant sa tenue.
1. Rôle de l’Assemblée Générale Ordinaire :
Elle a pour mission de délibérer sur le rapport moral et sur les autres questions portées à l’ordre du jour par le Conseil d’Administration. Elle se prononce sur le rapport financier, les comptes de l’exercice clos et le budget de l’exercice suivant. Elle fixe le montant des adhésions annuelles de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés ; chaque membre présent ne pouvant disposer que d’une voix en plus. Elle désigne, au scrutin secret, parmi les membres adhérents à jour de leur cotisation
d’adhésion, les membres élus pour 3 ans au Conseil d’Administration. Elle désigne le ou les vérificateurs ou les commissaires aux comptes, s’il y a lieu, conformément aux règles légales en vigueur. Les désignations sont effectuées à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Son bureau est celui du Conseil d’Administration.
2. Sont électeurs :
▪ Les adhérents ayant 16 ans révolus et à jour de leur cotisation d’adhésion depuis plus de trois mois au jour de l’assemblée générale
▪ Pour les adhérents de moins de 16 ans, le représentant légal dispose d’autant de voix que de mineurs représentés
▪ Les membres de droit et associés du Conseil d’Administration ; le droit de vote des autres membres définis à l’article 6 est précisé dans le règlement intérieur.
3. Participent à l’Assemblée Générale avec voix consultative :
▪ Les salariés de l’association
▪ Les représentants du personnel
4. Sont éligibles au Conseil d’Administration les adhérents électeurs ayant 16 ans révolus et à jour de leur cotisation d’adhésion
5. Sont inéligibles au Conseil d’Administration :
▪ Le personnel salarié ou mis à disposition de l’association
▪ Tout prestataire ou bénéficiaire d’honoraires de la MJC
6. Modalités pour favoriser la démocratie :
Les modalités pour favoriser la démocratie devront faire l’objet d’un paragraphe spécifique du règlement intérieure (modalité d’information des adhérents, quorum, modalité de vote, nombre de mandats de représentation, etc.)
Article 9 – Composition du Conseil d’Administration
L’association est animée et administrée par un Conseil d’Administration. Il est ainsi constitué :
1. Les membres de droit :
– Le Maire de la Ville de Chambéry ou ses représentants
2. De 6 membres minimum élus par l’Assemblée Générale reflétant la composition de celle-ci en particulier s’agissant de l’égal accès des femmes, des hommes et des jeunes dans
cette instance. Le nombre des membres élus doit être supérieur à celui des membres de droit, associés et partenaires ayant voix délibérative.
Les membres élus sont renouvelables par tiers tous les ans par l’assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles : ils sont désignés par tirage au sort pour la première et
deuxième année. En cas de vacance, le Conseil d’Administration peu pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi cooptés prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
3. Facultativement, des membres associés (voir règlement intérieur pour les modalités de participation de ces membres) sont des personnes morales complémentaires ou partenaires
de la MJC (associations culturelles et sportives, action sociale, représentants d’autres collectivités que la collectivité de référence, etc.) ou des personnes physiques ressources (directeurs d’institutions publiques de l’éducation nationale, assistant social, etc.). Ils sont choisis avec leur accord. Les membres associés sont proposés par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale. Ils sont renouvelés ou radiés dans les mêmes conditions que les membres élus.
4. Au maximum deux membres partenaires représentant le personnel salarié de l’association (voir règlement intérieur pour les modalités de désignation et de participation de ces
membres). Ils n’assistent pas aux délibérations les concernant. Les membres du Conseil d’Administration doivent être âgés de plus de 16 ans. Le droit de vote des représentants des collectivités publiques au sein du Conseil d’Administration doit tenir compte de la législation en vigueur.
Article 10 – Réunions du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président :
– En session normale, au moins une fois par trimestre
– En session extraordinaire lorsque son bureau le juge nécessaire ou sur demande du quart au moins de ses membres.
La présence du tiers au moins de ses membres est nécessaire pour la validité de ses délibérations.
Dans le cas contraire, un nouveau Conseil d’administration sera convoqué qui pourra alors délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présent ou représentés. Il est tenu procès-verbal des séances.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante. Chaque administrateur ne peut disposer que de deux mandats de représentation.
Tout membre du Conseil d’Administration qui aura été absent sans excuse trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l’article 9, paragraphe 2.
Article 11 – Compétences du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est responsable de la marche générale de la MJC de Chambéry dans le respect des orientations fixées par l’Assemblée Générale.
– Il est l’employeur du personnel avec lequel il passe contrat de travail et qu’il rétribue selon les normes en vigueur
– Il arrête le projet de budget avant le début de l’exercice suivant et établit les demandes de subventions
– Il établit le compte de résultat, le bilan ainsi que le rapport moral
– Il accorde les délégations de responsabilités, notamment concernant la fonction de chef du personnel, la fonction de responsable unique de sécurité du bâtiment et celles
qu’il estime nécessaires à son directeur.
Les délibérations du Conseil d’Administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi par l’association, constitution d’hypothèques sur lesdits immeubles, baux excédant neuf ans, aliénation des biens dépendant du fonds de réserve et emprunts, doivent être soumises à l’approbation de l’Assemblée générale.
Tous les autres actes permis à l’Association sont de la compétence du Conseil d’Administration.
Article 12 – Désignation du bureau
Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres élus, au scrutin secret et pour un an, son bureau qui doit comprendre au moins un président, un secrétaire, un trésorier. Le président et le trésorier doivent être majeurs. Le règlement intérieur définit les modalités favorisant le renouvellement des membres du bureau ou la limitation des mandats de ses membres.
Il peut comprendre éventuellement, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint, un ou plusieurs membres.
Article 13 – Compétences du bureau
– Le bureau prépare les travaux du Conseil d’Administration et veille à l’exécution de ses décisions.
– Les recettes sont approuvées et les dépenses sont ordonnancées par le Président ou le Trésorier, le directeur étant l’économe de la Maison et le responsable de caisse.
– Le président représente l’association dans les actes de la vie civile et en justice où il peut agir tant en demande qu’en défense devant toutes les juridictions. Il préside les
assemblées générales, les conseils d’administration et les réunions de bureau. Il peut être remplacé par tout autre membre du Conseil d’Administration dûment mandaté par lui à cet
effet. Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civiques.
– Le secrétaire surveille l’application des statuts et du règlement intérieur. Il est garant du fonctionnement démocratique de l’association. Il établit ou fait établir les procès-verbaux
des assemblées générales et des conseils d’administration qui sont signés conjointement par le président et le secrétaire.
– Le trésorier tient ou contrôle la tenue de la comptabilité de l’association. Il est responsable de la gestion financière.
Article 14 – Assemblée Générale extraordinaire
L’assemblée générale se réunit en session extraordinaire sur décision du Conseil d’Administration ou à la demande de la moitié au moins des membres qui la composent. Elle ne délibère valablement que si le quart des membres est présent ou représenté, chaque personne physique ne pouvant être porteuse de plus d’un mandat de représentation.
La convocation à cette assemblée doit être adressée aux adhérents quinze jours au moins avant sa tenue. Les documents soumis au vote de cette assemblée doivent être mis à disposition une semaine avant.
Si ce quorum n’est pas atteint lors de la première réunion, une deuxième assemblée est convoquée au moins quinze jours à l’avance et elle délibère valablement quel que soit le nombre des présents ou représentés. Chaque membre présent ne peut disposer que d’un mandat de représentation.
Sauf concernant les dispositions précisées dans l’article 19, les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Article 15 – Règlement intérieur
A l’exception des articles du règlement intérieur portant, faisant référence ou complétant les articles 6 à 14 des présents statuts qui doivent être approuvés par l’assemblée générale ordinaire de l’association, le règlement intérieur est de la compétence du Conseil d’Administration tant concernant son adoption que son application.
L’assemblée générale ordinaire est alors informée des modifications apportées à celui-ci.
TITRE III – RESSOURCES ANNUELLES
Article 16 – Ressources de l’association
Les recettes annuelles de l’association se composent :
Des cotisations et adhésions de ses membres
Des subventions de l’Etat, des collectivités locales ou territoriales
Des services faisant l’objet de contrats ou de conventions
Des produits de ses prestations aux membres et spectateurs
Des dons de particuliers ou d’entreprises privées dans le cadre du mécénat
De toutes autres personnes dans la limite des dispositions légales et réglementaires
Article 17 – Règles comptables
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et dépenses et ainsi qu’une comptabilité matière selon les règles comptables en vigueur.
TITRE IV – MODIFICATION DES STATUTS–DISSOLUTION
Article 18 – Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’au cours d’une assemblée générale extraordinaire dûment convoquée à cet effet.
L’assemblée générale extraordinaire statuant sur la modification des statuts est souveraine.
Article 19 – Dissolution
L’assemblée générale extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet. La dissolution ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des membres présent ou représentés.
L’assemblée détermine la destination des biens restant à l’actif de l’association sans que ceux-ci ne puissent être redistribués entre les membres en dehors de la reprise de leurs apports personnels.
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la gestion de l’association et de la dévolution de ses biens conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire, le tout en conformité avec la législation en vigueur.
TITRE V – FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
Article 20 – Déclaration et registre obligatoire
Le président doit accomplir toutes les formalités de déclaration dans le délai de 3 mois qui suit la décision prise en assemblée générale, de tous les changements survenus dans l’administration ou dans la direction de l’association, notamment la composition du bureau :
– A la préfecture du département ou à la sous-préfecture où l’association à son siège social, d’une part
Les délibérations de chaque assemblée générale sont adressées au préfet. Il doit être tenu, au siège social, un registre spécial à pages numérotées, paraphé par le président et le secrétaire. Sur ce registre doivent être inscrits, de suite et sans blanc, les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association avec la mention de la date des récépissés.
Les statuts et les règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doivent être transmis à la préfecture du département ou à la sous-préfecture où l’association à son siège social et à la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations dans le mois qui suit l’assemblée générale.
STATUTS ADOPTES EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE LE 24 MAI 2023
Elisabeth Calais
Présidente de la MJC de Chambéry
Le projet associatif
La MJC, de par sa nature et son histoire, intervient d’abord à l’échelle du territoire de la ville de Chambéry mais aussi sur l’agglomération et le département,
La MJC se positionne comme une structure complémentaire, pivot essentiel en lien permanent avec les structures de quartier qui font un travail de proximité d’une part et les structures culturelles existantes plus spécialisées d’autre part,
La MJC a des compétences reconnues en matière d’intervention dans le domaine culturel qui constitue un axe fondateur de son projet associatif.
La Maison des Jeunes et de la Culture s’engage à ce que la politique jeunesse soit une priorité à l’intérieur de son projet de développement. L’action culturelle est le moteur de son projet global. Elle se définit comme une démarche d’intervention qui participe à la construction de la personnalité, à l’ouverture aux autres et à la prise de responsabilités.